Acte de soumission et de cautionnement (Ar)

Recherche avancée

Accueil > Imprimés

Actualités

22/04/2025

Circulaire gouvernementale n° 10 - 2025

30/01/2025

Conseil des ministres : Examen d’une série de projets de loi et de décret

09/01/2025

Décret n° 2025-21 du 8 janvier 2025, relatif à l’intégration des maîtres et professeurs suppléants dans les écoles primaires, les écoles préparatoires et les lycées relevant du ministère de l’éducation.

07/01/2025

Préparatifs mois de Ramadan 2025 : Plan d'action

06/01/2025

Protection de l'environnement: Un Conseil ministériel approuve un plan d'actions

Toutes les actualités

Imprimé

Retour

Acte de soumission et de cautionnement (Ar)

Cet imprimé permet le transfert de propriété d'un navire ou l'obtention d'un d'un duplicata du Congé et/ ou de l'acte de nationalité d'un navire suite à sa perte

Ministères & Organismes
Secteurs & Domaines

Ministère du Transport

Ministère du Transport

Adresse	13 Rue Borjine 1073 Montplaisir
E-mail	mtr@ministeres.tn
Téléphone	71.905.026
Fax	71.901.559
Site web	http://www.transport.tn

Office de la Marine Marchande et des Ports

Office de la Marine Marchande et des Ports

Adresse	La Goulette 2060 Tunis
Site web	http://www.ommp.nat.tn

Pas de secteur affecté

Document

Acte de soumission et de cautionnement (Ar)

Ajouter un commentaire

Avis & Communiqués

27/06/2025

Entrée en vigueur de la séance unique

24/06/2025

Un jour de congé à l’occasion du Nouvel An de l’Hégire

03/06/2025

Deux jours de congé à l'occasion de l'Aïd Al Adha

27/03/2025

Avis fête de l'Aid el Fitr

28/02/2025

Horaires administratifs pendant le mois de Ramadan

31/01/2025

Avis n°1-2025 relatif à la régularisation de la situation des ouvriers de chantiers âgés de moins de 45 ans

28/12/2024

Avis n°13-2024 relatif à la régularisation de la situation des ouvriers de chantiers âgés de moins de 45 ans

Tous les avis et communiqués

Liens utiles

Tous les liens utiles

Date de dernière mise à jour du site :Lundi 30 Juin 2025 à 17:16