Recherche avancée 
|
|
Prestation
Etudes climatologiques ou géophysiques, campagnes d’observation et mesure de paramètres météorologiques et géophysiques
-
Conditions d'obtention de la prestation :
- Cette prestation peut être fournie à tout citoyen et entreprise publique ou privée,
- Paiement du tarif fixé et des coûts de livraison ou d’envoi.
-
Pièces à fournir :
- Demande sur papier libre,
- Bon de commande ou reçu de paiement ou engagement de paiement ou photocopie d’une convention approuvée.
| Etapes | Intervenants | Délais |
| Dépôt du dossier, |
L’intéressé. |
Suivant la convention, la nature et le volume de la demande. |
| Exécution du travail demandé, |
Le service technique compétent. |
| Délivrance ou envoi de l’étude ou des résultats des campagnes. |
Le Service des clients publics. |
-
Lieu de dépôt du dossier :
Service :
Adresse :
- Adresse postale : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2035 Tunis Carthage.
- Siège : Institut National de la Météorologie, Avenue Mohammed Ali Akid, Cité Olympique, Tunis.
-
Lieu d'obtention de la prestation:
Service :
- Le Service des clients publics.
Adresse:
- Siège : Institut National de la Météorologie, Avenue Mohammed Ali Akid, Cité Olympique, Tunis.
-
Délai d'octroi de la prestation:
- Suivant la convention, la nature et le volume de la demande.
-
Références législatives et / ou réglementaires :
- Loi n° 2009-10 du 16 février 2009 relative à l'Institut National de la Météorologie,
- Décret n°89-2011 du 11 janvier 2011 fixant les tarifs des services payants fournis par l’Institut National de la Météorologie.
|
Liens utiles
|
Ajouter un commentaire