République tunisienne
SICAD - L'information et la Communication Administrative
Recherche avancée
Accueil > Cahiers des charges

Actualités

22/04/2025

Circulaire gouvernementale n° 10 - 2025

Lire la suite

30/01/2025

Conseil des ministres : Examen d’une série de projets de loi et de décret

Lire la suite

09/01/2025

Décret n° 2025-21 du 8 janvier 2025, relatif à l’intégration des maîtres et professeurs suppléants dans les écoles primaires, les écoles préparatoires et les lycées relevant du ministère de l’éducation.

Lire la suite

07/01/2025

Préparatifs mois de Ramadan 2025 : Plan d'action

Lire la suite

06/01/2025

Protection de l'environnement: Un Conseil ministériel approuve un plan d'actions

Lire la suite

Toutes les actualités
Accès à l'information
Enquete de satisfaction
Evaluation

Cahier des charges

  Retour

Cahier des charges fixant les mesures environnementales que doit respecter le maitre de l'ouvrage ou le pétitionnaire d'un projet de lotissements urbains dont la superficie ne dépassent pas les cinq (05) hectares

  • Environnement

    • Protection de l'environnement 

Ajouter un commentaire

Avis & Communiqués

01/09/2025

Horaire administratif : Retour à la double séance à partir du lundi 1 er septembre 2025

Lire la suite

Tous les avis et communiqués

Liens utiles

Tous les liens utiles
e-people Tunisia
Portail de la Présidence du Gouvernement
Open Data
Achats publics en ligne en Tunisie
Portail National de l'Information Juridique de Tunisie

Date de dernière mise à jour du site :Mardi 02 Septembre 2025 à 11:37

© L'information et la Communication Administrative 2015